Sous réserve des dispositions de l'Article 7 ci-dessus, et sauf circonstances exceptionnelles, nous nous efforcerons d'exécuter votre commande de(s) produit(s) énumérés dans la Confirmation d'Expédition à la date de livraison indiquée dans la Confirmation d'Expédition ou, si aucune date de livraison estimée n'est spécifiée, dans un délai de 30 jours à compter de la date de la Confirmation d'Expédition, conformément à l'article L.216-1 du Code de la consommation.

Les raisons d'un retard pourraient inclure :

• Personnalisation des produits ;

• Produits spécialisés ;

• Circonstances imprévues ; ou

• Zone de livraison.

Pour les livraisons nécessitant une signature (ce qui est généralement déterminé par le transporteur), après la première tentative de livraison, nous effectuerons deux (2) tentatives supplémentaires pour livrer votre colis avant d'initier un retour. Aux fins des présentes Conditions, la "livraison" sera réputée avoir eu lieu ou les biens seront réputés "avoir été livrés" lors de la réception du ou des produits à l'adresse de livraison désignée, ou lors du retrait en magasin, selon le cas. Cependant, les cartes-cadeaux électroniques/virtuelles seront réputées "avoir été livrées" selon les Conditions des cartes-cadeaux concernant les cartes-cadeaux, qui peuvent être consultées sur Conditions des cartes-cadeaux et, en tout état de cause, à la date de livraison de cette carte-cadeau électronique/virtuelle à l'adresse électronique que vous avez indiquée sur le formulaire de commande. Pour tous les autres colis, nous essaierons de trouver un endroit sûr pour déposer votre colis, tel que déterminé par le transporteur livrant le colis. En cas de problème récurrent avec une adresse particulière que vous avez fournie, nous nous réservons le droit de demander une autre adresse pour exécuter votre prochaine commande.

SI VOUS CHOISISSEZ L'OPTION DE RETRAIT EN MAGASIN, VOUS DEVREZ PRÉSENTER UNE PIÈCE D'IDENTITÉ DÉLIVRÉE PAR UN GOUVERNEMENT. Pour retirer les commandes passées via l'option de Retrait en Magasin, vous (ou un tiers désigné par vous) devez fournir le numéro de commande figurant sur le reçu d'achat électronique, ainsi que le nom de l'acheteur et une pièce d'identité délivrée par un gouvernement. Si une personne autre que vous retire votre commande, nous enregistrerons son nom à des fins de confirmation de la livraison. Vous reconnaissez et acceptez que l'option de Retrait en Magasin n'est disponible que dans les magasins participants, lesquels peuvent être modifiés sans préavis. Vous acceptez également que la fonctionnalité de commande du Site Web ou de l'Application Mobile est destinée à un usage hors site uniquement et n'est pas destinée à être utilisée pour passer une commande depuis un magasin FRENCHBORN.

• Veuillez noter qu'une commande peut être livrée à un voisin si une tentative de livraison échoue. La livraison à l'adresse d'un voisin est laissée à l'appréciation du livreur. Les commandes nécessitant une signature qui ne peuvent pas être livrées seront retournées à l'entrepôt comme indiqué ci-dessus. Le transporteur déterminera généralement si le colis peut être laissé dans un endroit sûr à votre adresse de livraison. Votre colis peut nous être retourné s'il n'y a pas d'endroit sûr pour laisser le colis au point de livraison, où le colis est à l'abri des intempéries et n'est pas visible des passants. En cas de colis perdu ou manquant, nous vous fournirons les informations du transporteur et le numéro de suivi associé à votre commande afin que vous puissiez les contacter directement pour suivre votre colis.

• Cette clause ne s'applique pas aux cartes-cadeaux électroniques/virtuelles, dont la livraison est régie par les Conditions des cartes-cadeaux concernant les cartes-cadeaux, qui peuvent être consultées dans Conditions des cartes-cadeaux et les conditions des cartes-cadeaux prévues à l'article 9 ci-dessus.Veuillez noter qu'une commande peut être livrée à un voisin si une tentative de livraison échoue. La livraison à l'adresse d'un voisin est laissée à l'appréciation du livreur. Les commandes nécessitant une signature qui ne peuvent pas être livrées seront retournées à l'entrepôt comme indiqué ci-dessus. Le transporteur déterminera généralement si le colis peut être laissé dans un endroit sûr à votre adresse de livraison. Votre colis peut nous être retourné s'il n'y a pas d'endroit sûr pour laisser le colis au point de livraison, où le colis est à l'abri des intempéries et n'est pas visible des passants. En cas de colis perdu ou manquant, nous vous fournirons les informations du transporteur et le numéro de suivi associé à votre commande afin que vous puissiez les contacter directement pour suivre votre colis.

• Cette clause ne s'applique pas aux cartes-cadeaux électroniques/virtuelles, dont la livraison est régie par les Conditions des cartes-cadeaux concernant les cartes-cadeaux, qui peuvent être consultées dans Conditions des cartes-cadeaux et les conditions des cartes-cadeaux prévues à l'article 9 ci-dessus.Veuillez noter qu'une commande peut être livrée à un voisin si une tentative de livraison échoue. La livraison à l'adresse d'un voisin est laissée à l'appréciation du livreur. Les commandes nécessitant une signature qui ne peuvent pas être livrées seront retournées à l'entrepôt comme indiqué ci-dessus. Le transporteur déterminera généralement si le colis peut être laissé dans un endroit sûr à votre adresse de livraison. Votre colis peut nous être retourné s'il n'y a pas d'endroit sûr pour laisser le colis au point de livraison, où le colis est à l'abri des intempéries et n'est pas visible des passants. En cas de colis perdu ou manquant, nous vous fournirons les informations du transporteur et le numéro de suivi associé à votre commande afin que vous puissiez les contacter directement pour suivre votre colis.

• Cette clause ne s'applique pas aux cartes-cadeaux électroniques/virtuelles, dont la livraison est régie par les Conditions des cartes-cadeaux concernant les cartes-cadeaux, qui peuvent être consultées dans Conditions des cartes-cadeaux et les conditions des cartes-cadeaux prévues à l'article 9 ci-dessus.

• Toutes les commandes de produits sont soumises à disponibilité et, à cet égard, en cas de difficultés d'approvisionnement ou parce que les produits ne sont plus en stock, nous nous réservons le droit de vous informer sur des produits de remplacement de qualité et de valeur égales ou supérieures que vous pouvez commander. Si vous ne souhaitez pas commander ces produits de remplacement, nous vous rembourserons toutes les sommes que vous auriez pu verser.

• Si vous avez choisi l'option de retrait en magasin, nous nous réservons le droit de vous informer ultérieurement que le(s) produit(s) que vous avez commandé(s) ne sont pas disponibles pour l'option de retrait en magasin ; dans ce cas, vous devrez choisir un autre mode de livraison.

• Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.

• Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de toute couleur sur l'écran de votre ordinateur sera précis.

• Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

• Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ou que toute erreur dans le Service sera corrigée.

Le(s) produit(s) seront de votre responsabilités à partir du moment de la livraison. La propriété du (des) produit(s) ne vous sera transférée que lorsque nous aurons reçu le paiement intégral de toutes les sommes dues au titre des produits, y compris les frais de livraison, ou lors de la livraison (telle que définie à l'article 9 ci-dessus), l'événement qui survient le plus tard dans le temps étant retenu.

Nous ne serons pas tenus responsables de tout défaut d'exécution ou de tout retard dans l'exécution de l'une de nos obligations en vertu d'une commande que vous avez passée, causé par des événements indépendants de notre volonté (un "Événement de Force Majeure"). Un Événement de Force Majeure comprend tout acte, événement, non-événement, omission ou accident échappant à notre contrôle raisonnable et comprend en particulier (sans limitation) les éléments suivants :

• Grèves, lock-out ou autres actions revendicatives.

• Agitation civile, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d'attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparation de guerre.

• Incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement, épidémie ou autre catastrophe naturelle.

• Impossibilité d'utiliser les chemins de fer, les transports maritimes, les aéronefs, les véhicules à moteur ou d'autres moyens de transport publics ou privés.

• Impossibilité d'utiliser les réseaux de télécommunications publics ou privés.

• Les actes, décrets, lois, règlements ou restrictions de tout gouvernement.

• Toute grève, défaillance ou accident de transport maritime, postal ou autre transport pertinent.

Notre exécution de toute commande que vous avez passée est réputée suspendue pendant la période où l'Événement de Force Majeure se poursuit, et nous bénéficierons d'une prolongation du délai d'exécution pour la durée de cette période. Nous ferons des efforts raisonnables pour mettre fin à l'Événement de Force Majeure ou pour trouver une solution par laquelle nos obligations peuvent être exécutées malgré l'Événement de Force Majeure, conformément à l'article 1218 du Code civil.